Vous prévoyez de faire une petite rénovation ? Alors, vous ne pouvez pas toujours immédiatement sortir votre boîte à outils. En effet, pour certains petits travaux, vous avez besoin d’un permis, même si vous ne vous y attendriez peut-être pas. Nous vous présentons les exemples les plus surprenants.
1. Couper un arbre
Si vous en avez assez d’entretenir l’arbre qui se trouve dans votre jardin, sachez que vous aurez peut-être besoin d’un permis pour l’abattre. À Bruxelles et en Wallonie en principe, un permis est nécessaire chaque fois que l’on veut abattre un arbre, mais les règles diffèrent d’une commune à l’autre. A Bruxelles Ixelles, par exemple, le permis est nécessaire dès que l’arbre a une circonférence d’au moins 40 cm à une hauteur d’un mètre et demi et qu’il mesure au moins quatre mètres de haut. En Wallonie, il faut également demander un permis pour arracher les haies de plus de dix mètres.
Si vous souhaitez abattre un arbre en Flandre, vous devez passer par la municipalité pour obtenir un permis de construire si la circonférence de l’arbre dépasse 1 mètre, mesurée à 1 mètre au-dessus du sol. Certaines communes ont des règles encore plus strictes.
Mais dans certains cas, l’obligation ne s’applique pas. L’arbre présente-t-il un danger aigu parce qu’il risque de tomber, par exemple ? Ou bien les exploitants de pipelines doivent-ils abattre l’arbre ? Dans ce cas, la municipalité n’interviendra pas et vous pourrez simplement sortir la scie.
2. Une nouvelle couleur pour votre façade
Supposons que vous souhaitiez donner à la façade blanche une nouvelle couche de peinture blanche. Cela relève de l’entretien. Et vous n’avez pas besoin de permis pour l’entretien. Mais voulez-vous peindre la même façade blanche en rouge ? Il s’agit alors d’une modification du paysage urbain et vous devez d’abord demander un permis. C’est également le cas si vous installez des volets roulants, des lucarnes, des bandes de pierre ou une isolation de façade sur votre façade avant. Pas sur la façade latérale ou arrière, car ces éléments n’affectent pas la visibilité depuis la rue. Vous habitez un bâtiment classé ? Dans ce cas, les accords peuvent être encore plus stricts, en fonction de la commune. Il en va de même en Flandre.
3. Une place de parking dans votre jardin
Maintenant que vous avez abattu l’arbre dans votre jardin, il y a de la place pour autre chose. Que diriez-vous d’une place de parking dans votre jardin, par exemple ? Attention, un emplacement de parking dans le jardin avant nécessite toujours un permis, même en Flandre.
Vous souhaitez construire un parking ou un autre type de pavage dans votre jardin latéral ou arrière en Flandre ? Dans ce cas, les règles sont un peu plus souples. Si vous restez à plus d’un mètre de la limite du terrain et que la superficie totale de l’espace de stationnement est inférieure à 80 m², vous n’avez pas besoin de permis.
4. Une nouvelle terrasse proche des voisins
Bénie soit cette nouvelle terrasse ! Mais il faut parfois une autorisation avant de pouvoir commencer les travaux, même si la terrasse se trouve dans le jardin arrière.
En Wallonie, vous n’êtes dispensé de permis que si la terrasse est inférieure à 30 m², qu’elle ne nécessite pas de travaux de terrassement importants et que vous vous tenez à au moins 2 mètres de la limite du terrain. Vous envisagez de construire une terrasse à Bruxelles ? Vérifiez les règles auprès de votre commune.
En Flandre, les choses sont différentes. Vous pouvez paver un maximum de 80 m² dans votre jardin latéral et arrière. Il est important de noter que toutes les structures non couvertes existantes sont déjà prises en compte. Vous disposez donc déjà d’une terrasse, d’une allée de jardin, d’une piscine ou d’une voie d’accès dans votre jardin latéral ou arrière ? Dans ce cas, vous devez soustraire ces surfaces du maximum de 80 m². La terrasse doit en outre rester à 1 mètre de la limite du terrain ou d’un mur de séparation existant, et votre nouvelle terrasse ne doit pas se trouver à plus de 30 mètres de la maison.
5. Une piscine, un étang ou un étang de baignade dans le jardin
Une piscine dans le jardin est plus que bienvenue pendant les chauds mois d’été. N’oubliez pas que vous pourriez avoir besoin d’un permis. Cela dépend de plusieurs facteurs.
En Wallonie, vous devez respecter une distance de 3 mètres par rapport aux voisins et la piscine ne peut pas dépasser 75 m² pour ne pas avoir besoin d’un permis. Si vos plans ne respectent pas ces règles, vous devez vous adresser à la mairie.
La baignade à Bruxelles est soumise à des règles plus strictes. Une autorisation est toujours nécessaire, sauf si la piscine est inférieure à 20 m², qu’elle n’a pas d’abri et qu’elle se trouve à au moins 2 mètres de la limite du terrain.
En Flandre, vous devez également tenir compte des autres structures dans votre jardin. prendre Si votre piscine, votre terrasse, votre allée, vos panneaux solaires autoportants ou d’autres pavés occupent ensemble plus de 80 m², vous devez demander une autorisation. En outre, vous devez toujours rester à au moins 1 mètre de la limite du terrain et, sans permis, la piscine ne peut pas se trouver à plus de 30 mètres de votre maison.
6. Une dépendance supplémentaire
Vous voulez une dépendance supplémentaire dans le jardin ? Vous ne pouvez pas vous contenter de cela.
Vous avez la chance d’avoir un grand jardin en Wallonie avec de la place pour une annexe ? Dans ce cas, les règles dépendent de ce que vous voulez construire exactement. Un abri de jardin, un poulailler ou un jardin d’hiver ne peut dépasser 20 m², une hauteur de 3,20 mètres et une distance d’au moins 1 mètre par rapport aux voisins. Pour les garages, la surface maximale est de 40 m². Si vous avez des projets plus importants, vous devez demander un permis.
À Bruxelles, les règles sont différentes. Vous pouvez y installer une dépendance isolée dans le jardin, à condition que la surface ne dépasse pas 9 m² et que le bâtiment n’excède pas 3 mètres de hauteur. Si vous construisez plus grand, vous aurez besoin d’un permis.
Les conditions sont également différentes en Flandre. En ce qui concerne le pavage, vous pouvez clôturer un maximum de 80 m². Pour les dépendances isolées, le maximum est de 40 m². Si vous disposez déjà d’une maison de jardin ou d’un garage indépendant dans le jardin, il ne vous restera peut-être plus beaucoup de mètres carrés. Vous construisez plus de 40 m², la hauteur de la dépendance est supérieure à 3,5 mètres ou vous construisez en dehors d’un rayon de 30 mètres autour de la maison ? Dans ce cas, vous devez toujours demander un permis. Ne faites donc pas de plans trop fous pour la grotte de l’homme dans le jardin. Autre point important : dans le jardin latéral, vous devez respecter une distance minimale de 3 mètres par rapport à la limite du terrain. Dans le jardin arrière, cette distance est d’un mètre ou vous construisez contre un mur de séparation existant.
Conseil : jouez la prudence et contactez la municipalité
Pour les rénovations mineures, un permis n’est souvent pas nécessaire, mais vous devez déclarer les travaux. Soyez prudent et contactez votre municipalité, car les réglementations peuvent varier d’un endroit à l’autre. Vous éviterez ainsi les surprises et ne gâcherez pas vos petits projets de rénovation.
Sources: Gouvernement Flamand, homegarde.brussels, Wallonië.be