Le cauchemar de toute personne qui construit, r\u00e9nove ou fait r\u00e9aliser des travaux : des travaux mal ex\u00e9cut\u00e9s, inachev\u00e9s, voire jamais termin\u00e9s. Un sol de travers, une douche qui fuit ou un chantier qui s\u2019arr\u00eate soudainement\u2026 Et ensuite arrive la facture. \u00cates-vous oblig\u00e9 de la payer sans discuter ?<\/p>\n\n\n\n
Heureusement, non. Mais la r\u00e9alit\u00e9 est moins tranch\u00e9e qu\u2019on ne le pense souvent. Ce que vous pouvez ou non faire d\u00e9pend de la gravit\u00e9 des d\u00e9fauts, des accords conclus et des d\u00e9marches que vous entreprenez vous-m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n
Un entrepreneur doit ex\u00e9cuter les travaux convenus selon les r\u00e8gles de l\u2019art et dans le d\u00e9lai pr\u00e9vu ou dans un d\u00e9lai raisonnable. S\u2019il ne le fait pas, vous pouvez contester tout ou partie de la facture et exiger que les d\u00e9fauts soient corrig\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Cela ne signifie toutefois pas automatiquement que vous ne devez rien payer. Si certains travaux ont \u00e9t\u00e9 correctement r\u00e9alis\u00e9s, vous devrez g\u00e9n\u00e9ralement les payer. En pratique, vous pouvez souvent retenir temporairement uniquement une partie du paiement correspondant au dommage ou au co\u00fbt estim\u00e9 des r\u00e9parations.<\/p>\n\n\n\n
Mieux vaut pr\u00e9venir que gu\u00e9rir. Veillez donc toujours \u00e0 fixer des accords \u00e9crits clairs concernant les travaux, le prix, les mat\u00e9riaux utilis\u00e9s et les d\u00e9lais. Un devis sign\u00e9, un contrat ou m\u00eame des \u00e9changes d\u2019e-mails peuvent constituer des preuves importantes en cas de litige.<\/p>\n\n\n\n
Si vous constatez des probl\u00e8mes ou si les travaux prennent du retard, contactez rapidement l\u2019entrepreneur. N\u2019attendez pas plusieurs mois, car plus vous tardez \u00e0 r\u00e9agir, plus il devient difficile de faire valoir vos droits par la suite.<\/p>\n\n\n\n
Essayez d\u2019abord de trouver une solution \u00e0 l\u2019amiable. Dans certains cas, un architecte ou un m\u00e9diateur peut aider \u00e0 r\u00e9soudre le conflit sans aller plus loin.<\/p>\n\n\n\n
Si aucun accord n\u2019est trouv\u00e9, envoyez une mise en demeure par courrier recommand\u00e9. D\u00e9crivez clairement les probl\u00e8mes constat\u00e9s, expliquez pourquoi vous estimez les travaux d\u00e9fectueux et pr\u00e9cisez quelle facture \u2014 ou quelle partie de celle-ci \u2014 vous contestez. Accordez \u00e9galement \u00e0 l\u2019entrepreneur un d\u00e9lai raisonnable pour corriger les d\u00e9fauts.<\/p>\n\n\n\n
Entre-temps, rassemblez autant de preuves que possible : photos, e-mails, rapports \u00e9ventuels\u2026 En cas de conflit important, il peut aussi \u00eatre utile de faire constater la situation par un huissier ou un expert en construction.<\/p>\n\n\n\n
Si l\u2019entrepreneur ne r\u00e9agit pas ou refuse de corriger les probl\u00e8mes, vous pouvez finalement envisager de faire appel \u00e0 un autre professionnel. Mais il vaut mieux ne pas agir trop rapidement.<\/p>\n\n\n\n
Si vous engagez directement un autre entrepreneur sans disposer de preuves suffisantes ou sans avoir laiss\u00e9 une possibilit\u00e9 de r\u00e9paration, un juge pourrait consid\u00e9rer plus tard que vous avez vous-m\u00eame agi de mani\u00e8re fautive. Dans ce cas, vous risquez non seulement d\u2019avoir des difficult\u00e9s \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer les frais suppl\u00e9mentaires, mais aussi de devoir payer des dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 l\u2019entrepreneur initial.<\/p>\n\n\n\n
Parfois, les d\u00e9fauts sont tellement graves qu\u2019il devient impossible de poursuivre la collaboration. Dans ce cas, le contrat peut \u00eatre r\u00e9sili\u00e9, mais uniquement en pr\u00e9sence d\u2019un manquement suffisamment grave. Cela peut notamment \u00eatre le cas en pr\u00e9sence d\u2019installations dangereuses, de travaux structurellement d\u00e9fectueux ou d\u2019un chantier totalement abandonn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Le simple fait d\u2019avoir \u201cperdu confiance\u201d dans l\u2019entrepreneur ne suffit g\u00e9n\u00e9ralement pas. Une r\u00e9siliation extrajudiciaire reste en outre juridiquement risqu\u00e9e, puisqu\u2019un juge pourrait estimer par la suite que les manquements n\u2019\u00e9taient pas assez graves.<\/p>\n\n\n\n
Si vous avez accept\u00e9 les travaux sans r\u00e9serve ou pay\u00e9 la facture sans protestation, il devient plus difficile de contester ensuite des d\u00e9fauts apparents. Les vices cach\u00e9s peuvent toutefois encore \u00eatre invoqu\u00e9s lorsqu\u2019ils n\u2019apparaissent qu\u2019ult\u00e9rieurement.<\/p>\n\n\n\n
Vous n\u2019\u00eates donc pas oblig\u00e9 de payer sans r\u00e9agir des travaux mal ex\u00e9cut\u00e9s, mais refuser totalement une facture n\u2019est justifi\u00e9 que dans des situations graves. L\u2019approche la plus prudente reste de r\u00e9agir rapidement, de tout consigner par \u00e9crit et de laisser d\u2019abord \u00e0 l\u2019entrepreneur la possibilit\u00e9 de corriger ses erreurs.<\/p>\n\n\n\n
Pour des montants importants ou des d\u00e9fauts de construction s\u00e9rieux, il est conseill\u00e9 de se faire accompagner par un avocat, un architecte ou un expert en construction.<\/p>\n\n\n\n
Le cauchemar de toute personne qui construit, r\u00e9nove ou fait r\u00e9aliser des travaux : des travaux mal ex\u00e9cut\u00e9s, inachev\u00e9s, voire jamais termin\u00e9s. Un sol de travers, une douche qui fuit ou un chantier qui s\u2019arr\u00eate soudainement\u2026 Et ensuite arrive la facture. \u00cates-vous oblig\u00e9 de la payer sans discuter ? Heureusement, non. Mais la r\u00e9alit\u00e9 est<\/p>\n